Aller au contenu

Mentions légales

Mentions légales

Éditeur :

GIP Formation Tout au Long de La Vie

Académie Nancy-Metz

28 Rue de Saurupt BP 3039

54012 NANCY Cedex

Téléphone : + 33 3 83 55 06 58

Directeur de la publication :

Géraldine ROCHÉ.

Conception et réalisation :

Dispositif Académique de Validation des Acquis (DAVA) Nancy-Metz.

Hébergement :

Le site internet est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, capital de 10 069 020 €, Siret : 424 761 419 00045.

Titularités des droits :

Tous les éléments de ce site Internet sont la propriété des éditeurs de ce site, à l’exclusion des éléments émanant de partenaires. La protection du site vae-lorraine.fr relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.

De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Besoin d'informations sur la VAE ?

Téléchargez notre documentation gratuite. Vous y trouverez toutes les informations dont vous avez besoin pour votre projet de VAE.